Rapport 688 A concernant l'objet M-688 (165e)

Bioéthanol

Objet : M 688-165 Date : 22 août 2008 Terminé

Rapport de la commission Agenda 21 chargée d'examiner la motion du 26 juin 2007 de M. Jean Sanchez, Mmes Nathalie Fontanet, Fabienne Aubry Conne, Danièle Magnin, Laetitia Guinand, Florence Kraft-Babel, Linda de Coulon, MM. Alexis Barbey et Alexandre Chevalier, renvoyée en commission le 15 octobre 2007, intitulée: «Bioéthanol».

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Documents associés

Objet
M 688-165
26 juin 2007
Refusé

Motion M-688 (165e)

Bioéthanol