Pour la fin du boycott
Motion du 26 juin 2007 de M. Alexandre Chevalier, Mme Florence Kraft-Babel, MM. Alexis Barbey, Jean Sanchez, Mmes Fabienne Aubry Conne et Danièle Magnin: «Pour la fin du boycott».
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2007
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.06.2007
Annoncée.