Accord M6/Naxoo: oui, mais à quel prix
Objet : M 698-165
Date : 17 septembre 2007
Refusé
Motion du 17 septembre 2007 de Mmes Marie Chappuis, Anne Carron-Cescato, Nelly Hartlieb, Alexandra Rys, Odette Saez, MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Vincent Maitre et Robert Pattaroni: «Accord M6/Naxoo: oui, mais à quel prix?»
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.11.2009
Motion amendée par la commission et par le plénum refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2008
Renvoi à la commission de l'informatique et de la communication.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2007
Annoncée.