Une ville plus éclairée est une ville plus sûre
Objet : M 712-165
Date : 17 septembre 2007
Refusé
Motion du 17 septembre 2007 de MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez et Mme Nathalie Fontanet: «Une ville plus éclairée est une ville plus sûre».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2008
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2008
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2007
Annoncée.