Motion M-718 (165e)

Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain

Objet : M 718-165 Date : 15 octobre 2007 Terminé

Motion du 15 octobre 2007 de Mmes Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Thierry Piguet: «Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010

Voir la séance n°04 (168ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.10.2009

Voir la séance n°18 (167ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.02.2008

Voir la séance n°44 (165ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2007

Voir la séance n°19 (165ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 718-165
23 mars 2009
Terminé

Rapport 718 A concernant l'objet M-718 (165e)

Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain

Réponse
relative à l'objet
M 718-165
14 avril 2010
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-718 (165e)

Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain

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