Rapport 718 A concernant l'objet M-718 (165e)

Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain

Objet : M 718-165 Date : 23 mars 2009 Terminé

Rapport de la commission de l’aménagement et de l’environnement chargée d’examiner la motion du 15 octobre 2007 de Mmes Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Nicole Valiquer Grecuccio et M. Thierry Piguet, renvoyée en commission le 25 février 2008, intitulée: «Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain».

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Documents associés

Objet
M 718-165
15 octobre 2007
Terminé

Motion M-718 (165e)

Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain

Réponse
14 avril 2010
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-718 (165e)

Pour l'application de critères intelligents et cohérents en matière de mobilier urbain