La rade en rade
Objet : M 738-165
Date : 08 novembre 2007
Terminé
Motion du 7 novembre 2007 de Mmes Alexandra Rys, Nathalie Fontanet, Anne-Marie Gisler, MM. Thierry Piguet et Jean Sanchez: «La rade en rade».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2015
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2012
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.11.2007
Annoncée.