Artamis, ça se précise
Objet : M 742-165
Date : 27 novembre 2007
Terminé
Motion du 27 novembre 2007 de M. Thierry Piguet, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Vera Figurek, Catherine Gaillard et Anne Moratti Jung: «Artamis, ça se précise!» (Rapport M-742 A.)
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2008
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2008
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.11.2007
Urgence acceptée. Reportée.