Motion M-746 (165e)

Soutenons nos sportifs d'élite

Objet : M 746-165 Date : 28 novembre 2007 Terminé

Motion du 28 novembre 2007 de MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Georges Queloz, Jean Sanchez, Jean-Marc Froidevaux, Mmes Florence Kraft-Babel, Nathalie Fontanet, Laetitia Guinand, Linda de Coulon, Danièle Magnin, Fabienne Aubry Conne et M. Vincent Maitre: «Soutenons nos sportifs d'élite!» (Rapport M-746 A.)

À télécharger

Motion M-746(PDF - 8.76 Ko)
Motion M-746-1(PDF - 7.86 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2011

Voir la séance n°10 (169ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.11.2010

Voir la séance n°26 (168ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008

Voir la séance n°49 (165ème)

Renvoi à la commission des sports et de la sécurité

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.11.2007

Voir la séance n°28 (165ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

16 août 2010

Terminé

Rapport 746 A concernant l'objet M-746 (165e)

Soutenons nos sportifs d'élite

Rapport de commission M-746 A(PDF - 45.49 Ko)

Réponse

19 mai 2011

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-746 (165e)

Soutenons nos sportifs d'élite

Réponse du Conseil administratif m-746(PDF - 12.69 Ko)

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