Artamis, plus jamais ça
Objet : M 761-165
Date : 15 janvier 2008
Refusé
Motion du 15 janvier 2008 de Mme Nathalie Fontanet, MM. Alexis Barbey, Simon Brandt et Jean-Charles Lathion: «Artamis, plus jamais ça!»
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.01.2008
Préjudicialité refusée.