Pour des débats de qualité et efficaces
Objet : M 780-165
Date : 12 mars 2008
Terminé
Motion du 12 mars 2008 de MM. Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Jean Sanchez, Georges Queloz, Mmes Nathalie Fontanet, Florence Kraft-Babel, Fabienne Aubry Conne, Danièle Magnin, Laetitia Guinand et Linda de Coulon: «Pour des débats de qualité et efficaces!»
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2011
Conclusions de la commission acceptées = classement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008
Renvoi à la commission du règlement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008
Annoncée.