Motion M-782 (165e)

De l'air à la place Dorcière

Objet : M 782-165 Date : 12 mars 2008 Terminé

Motion du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Patrick Baud-Lavigne, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Mmes Silvia Machado, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Diana Duarte Rizzolio, Christiane Olivier, Annina Pfund et Mary Pallante: «De l'air à la place Dorcière!»

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Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2024

Voir la séance n°22 (182ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°58 (176ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008

Voir la séance n°24 (166ème)

Motion amendée et renvoyée à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008

Voir la séance n°49 (165ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

13 octobre 2016

Terminé

Rapport 782 A concernant l'objet M-782 (165e)

De l'air à la place Dorcière

Rapport de commission M-782 A(PDF - 74.46 Ko)
Annexe: M-782 A annexe 1 Statut juridique 1958(PDF - 105.31 Ko)
Annexe: M-782 A annexe 2 Cahier des charges 1958(PDF - 199.72 Ko)
Annexe: M-782 A annexe 3 Règlement d'exploitation 1958(PDF - 111.89 Ko)
Annexe: M-782 A annexe 4 Convention d'exploitation 1960(PDF - 50.9 Ko)
Annexe: M-782 A annexe 5 rapport de synthèses des études SAM 2005(PDF - 3.84 Mo)
Annexe: M-782 A annexe 6 Rapport d'étude Ribi 2011 (PDF - 1.89 Mo)
Annexe: M-782 A annexe 7 Présentation DETA 2014(PDF - 3.77 Mo)

Réponse

22 août 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-782 (165e)

De l'air à la place Dorcière

Réponse du Conseil administratif m-782(PDF - 60.71 Ko)

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