Motion M-783 (165e)

Pour une véritable politique de rues piétonnes

Objet : M 783-165 Date : 12 mars 2008 Terminé

Motion du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Mmes Silvia Machado, Isabelle Brunier, Diana Duarte Rizzolio, Martine Sumi, Christiane Olivier et Mary Pallante: «Pour une véritable politique de rues piétonnes».

À télécharger

Motion m-783(PDF - 8.63 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.10.2010

Voir la séance n°19 (168ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2010

Voir la séance n°54 (167ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008

Voir la séance n°24 (166ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008

Voir la séance n°49 (165ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

21 avril 2010

Terminé

Rapport 783 A concernant l'objet M-783 (165e)

Pour une véritable politique de rues piétonnes

Rapport de commission M-783 A(PDF - 35.04 Ko)

Réponse

01 septembre 2010

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-783 (165e)

Pour une véritable politique de rues piétonnes

Réponse du Conseil administratif M-783(PDF - 29.58 Ko)

Rechercher un document