Motion M-789 (165e)

Sur les pavés de la Vieille-Ville (zone piétonne)

Objet : M 789-165 Date : 12 mars 2008 Terminé

Motion du 12 mars 2008 de MM. Thierry Piguet, Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Jean-Louis Fazio, Mmes Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter et Marie-France Spielmann: «Sur les pavés de la Vieille-Ville (zone piétonne)».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2015

Voir la séance n°3 (173ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2015

Voir la séance n°39 (172ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008

Voir la séance n°24 (166ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.03.2008

Voir la séance n°49 (165ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 789-165
02 décembre 2013
Terminé

Rapport 789 A concernant l'objet M-789 (165e)

Sur les pavés de la Vieille-Ville (zone piétonne)

Réponse
relative à l'objet
M 789-165
15 avril 2015
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-789 (165e)

Sur les pavés de la Vieille-Ville (zone piétonne)

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