Motion M-795 (165e)

FSC: pour une gestion exemplaire et durable de nos forêts

Objet : M 795-165 Date : 28 avril 2008 Terminé

Motion du 28 avril 2008 de Mmes Anne Pictet, Sandrine Burger et M. Alexandre Wisard: «FSC: pour une gestion exemplaire et durable de nos forêts».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2017

Voir la séance n°41 (174ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.11.2008

Voir la séance n°28 (166ème)

Renvoi à la commission Agenda 21.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.04.2008

Voir la séance n°57 (165ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
02 septembre 2014
Terminé

Rapport 795 A concernant l'objet M-795 (165e)

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