Cartes journalières CFF (ter)
Objet : M 805-165
Date : 26 mai 2008
Terminé
Motion du 26 mai 2008 de Mmes Frédérique Perler-Isaaz, Christine Camporini, Anne-Marie Gisler, Catherine Gaillard, MM. Mathias Buschbeck et Gérard Deshusses: «Cartes journalières CFF (ter)».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2009
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.12.2008
Reportée à septembre 2009.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.05.2008
Annoncée.