Motion M-808 (166e)

Eté 2008, pas d'enfants abandonnés dans la rue

Objet : M 808-166 Date : 10 juin 2008 Terminé

Motion du 10 juin 2008 de M. Alain de Kalbermatten, Mmes Anne Carron-Cescato, Anne-Marie Gisler, MM. Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey, Alexandre Wisard et Mme Marguerite Contat Hickel: «Eté 2008, pas d'enfants abandonnés dans la rue!» (Rapport M-808 A.)

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2011

Voir la séance n°10 (169ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.05.2009

Voir la séance n°65 (166ème)

Motion amendée par la commission acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.06.2008

Voir la séance n°2 (166ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission sociale et de la jeunesse.


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