Maintenons le site artisanal du Vélodrome
Motion du 10 juin 2008 de M. Simon Brandt, Mmes Anne-Marie Gisler, Particia Richard, Nathalie Fontanet, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez, Jean-Charles Lathion et Mme Anne Carron-Cescato: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome».
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2010
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.03.2009
Motion amendée par la commission et par le plénum acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2008
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.06.2008
Urgence refusée.