Rapport 809 A concernant l'objet M-809 (166e)

Maintenons le site artisanal du Vélodrome

Objet : M 809-166 Date : 16 décembre 2008 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement et de l'environnement chargée d’examiner la motion du 10 juin 2008 de M. Simon Brandt, Mmes Anne-Marie Gisler, Patricia Richard, Nathalie Fontanet, MM. Alexandre Chevalier, Jean Sanchez, Jean-Charles Lathion et Mme Anne Carron-Cescato, renvoyée en commission le 23 juin 2008, intitulée: «Maintenons le site artisanal du Vélodrome».

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Documents associés

Objet
M 809-166
10 juin 2008
Terminé

Motion M-809 (166e)

Maintenons le site artisanal du Vélodrome

Réponse
relative à l'objet
M 809-166
04 mars 2010
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-809 (166e)

Maintenons le site artisanal du Vélodrome

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