Pour des ASM qui s'identifient
Objet : M 821-166
Date : 24 juin 2008
Terminé
Motion du 24 juin 2008 de MM. Grégoire Carasso, Patrick Baud-Lavigne, Eric Rossiaud, Mathias Buschbeck, Olivier Tauxe, Mmes Salika Wenger, Charlotte Meierhofer, Nicole Valiquer Grecuccio, Sarah Klopmann et Catherine Buchet-Harder: «Pour des ASM qui s'identifient!»
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.05.2009
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2009
Motion amendée et acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2008
Annoncée.