Rapport 822 A concernant l'objet M-822 (166e)

Pour des écoquartiers participatifs

Objet : M 822-166 Date : 25 mai 2010 Terminé

Rapport de la commission de l’aménagement chargée d’examiner la motion du 24 juin 2008 de Mmes Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Marie-Pierre Theubet, Sophie de Weck Haddad, Frédérique Perler-Isaaz, Marguerite Contat Hickel, Anne Moratti Jung, MM. Eric Rossiaud, Gilles Garazi, Mathias Buschbeck, Yves de Matteis et Miguel Limpo, renvoyée en commission le 17 septembre 2008, intitulée: «Pour des écoquartiers participatifs!»

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Documents associés

Objet
M 822-166
24 juin 2008
Terminé

Motion M-822 (166e)

Pour des écoquartiers participatifs

Réponse
11 mai 2011
Terminé