Motion M-824 (166e)

Pour une rue du Rhône sécurisée

Objet : M 824-166 Date : 17 septembre 2008 Terminé

Motion du 17 septembre 2008 de MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, Martine Sumi, Mary Pallante et Annina Pfund: «Pour une rue du Rhône sécurisée!» (Rapport M-824 A.)

À télécharger

Motion M-824(PDF - 141.61 Ko)
Motion M-824-1(PDF - 8.47 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2011

Voir la séance n°61 (168ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.10.2010

Voir la séance n°19 (168ème)

Motion amendée par la commission et le plénum acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.02.2009

Voir la séance n°47 (166ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2008

Voir la séance n°12 (166ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

04 août 2010

Terminé

Rapport 824 A concernant l'objet M-824 (166e)

Pour une rue du Rhône sécurisée

Rapport de commission M-824 A(PDF - 34.71 Ko)

Réponse

04 mai 2011

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-824 (166e)

Pour une rue du Rhône sécurisée

Réponse du Conseil administratif m-824(PDF - 25.83 Ko)

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