Rapport 824 A concernant l'objet M-824 (166e)

Pour une rue du Rhône sécurisée

Objet : M 824-166 Date : 04 août 2010 Terminé

Rapport de la commission de l'aménagement chargée d'examiner la motion du 17 septembre 2008 de MM. Patrick Baud-Lavigne, Grégoire Carasso, Christophe Buemi, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Nicole Valiquer Grecuccio, Christiane Olivier, Martine Sumi, Mary Pallante et Annina Pfund, renvoyée en commission le 23 février 2009, intitulée: «Pour une rue du Rhône sécurisée!»

À télécharger

Documents associés

Objet
M 824-166
17 septembre 2008
Terminé

Motion M-824 (166e)

Pour une rue du Rhône sécurisée

Réponse
04 mai 2011
Terminé