Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare
Motion du 5 novembre 2008 de Mmes Alexandra Rys, Nathalie Fontanet, MM. Jean-Charles Lathion, Pascal Rubeli, Jean Sanchez et Jean-Louis Fazio: «Pour une gestion intelligente et sécurisée des flux de trafic sur le parvis de la gare».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.10.2019
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2009
Renvoi à la commission de l'aménagement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.11.2008
Annoncée.