Egalité de traitement et agrandissement des préaux
Objet : M 838-166
Date : 26 novembre 2008
Refusé
Motion du 26 novembre 2008 de MM. Mathias Buschbeck, Gilles Garazi, Yves de Matteis, Miguel Limpo, Marc Dalphin, Mmes Anne Moratti Jung, Sarah Klopmann, Valérie Bourquin, Marie-Pierre Theubet, Claudia Heberlein Simonett, Sandrine Burger, Sophie de Weck Haddad et Frédérique Perler-Isaaz: «D'une pierre deux coups: égalité de traitement et agrandissement des préaux».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2009
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.11.2008
Annoncée.