Motion M-851 (166e)

Une retraite pour les artistes

Objet : M 851-166 Date : 11 mars 2009 Terminé

Motion du 11 mars 2009 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Christophe Buemi, Christian Lopez Quirland, Grégoire Carasso, Mmes Martine Sumi, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Silvia Machado, Véronique Paris, Corinne Goehner-Da Cruz, Annina Pfund et Andrienne Soutter: «Une retraite pour les artistes».

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Motion m-851(PDF - 10.03 Ko)
Motion m-851-1(PDF - 90.37 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2022

Voir la séance n°51 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.04.2018

Voir la séance n°51 (175ème)

Motion amendée par le plénum acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.02.2010

Voir la séance n°42 (167ème)

Renvoyée à la commission des arts et de la culture.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.03.2009

Voir la séance n°51 (166ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

05 janvier 2015

Terminé

Rapport 851 A concernant l'objet M-851 (166e)

Une retraite pour les artistes

Rapport de commission M-851 A(PDF - 84.46 Ko)

Réponse

23 mars 2021

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-851 (166e)

Une retraite pour les artistes

Réponse du Conseil administratif M-851(PDF - 564.31 Ko)

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