Motion M-852 (166e)

Rénovation du cimetière de Châtelaine

Objet : M 852-166 Date : 11 mars 2009 Terminé

Motion du 11 mars 2009 de MM. Christian Zaugg, Gérard Deshusses, Jean-Charles Lathion, Alexandre Chevalier et Jacques Hämmerli: «Rénovation du cimetière de Châtelaine».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2011

Voir la séance n°10 (169ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.02.2010

Voir la séance n°42 (167ème)

Motion acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.03.2009

Voir la séance n°51 (166ème)

Annoncée.


Documents associés

Réponse
03 août 2011
Terminé