Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-854 (166e)

Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans»

Objet : M 854-166 Date : 26 janvier 2011 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la motion du 11 mars 2009 de MM. Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Mmes Annina Pfund, Mary Pallante, Nicole Valiquer Grecuccio, Diana Duarte Rizzolio, Andrienne Soutter, Isabelle Brunier, Véronique Paris et Silvia Machado, acceptée par le Conseil municipal le 9 juin 2010, intitulée: «Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans».

À télécharger

Documents associés

Objet
M 854-166
11 mars 2009
Terminé

Motion M-854 (166e)

Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans»

Rapport
31 mars 2010
Terminé

Rapport 854 A concernant l'objet M-854 (166e)

Garantie de déficit à hauteur de 100 000 francs pour «U.ZN l'Usine a 20 ans»