Décision du Conseil municipal concernant le site du Vélodrome
Objet : M 856-166
Date : 31 mars 2009
Terminé
Motion du 31 mars 2009 de MM. Simon Brandt, Alexandre Chevalier, Jean-Charles Lathion et Jacques Hämmerli: «Le Conseil administratif a-t-il reçu le message du Conseil municipal concernant le site artisanal du Vélodrome?»
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2011
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 31.03.2009
Urgence acceptée. Motion acceptée.