Pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires
Objet : M 877-167
Date : 10 juin 2009
Terminé
Motion du 10 juin 2009 de MM. Simon Brandt, Rémy Burri, Adrien Genecand, Guy Dossan, Olivier Fiumelli, Edgar Bordier, Grégory Baud, Mmes Patricia Richard et Anne-Marie Gisler: «Pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.03.2011
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2010
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.06.2009
Annoncée.