Motion M-887 (167e)

PET récup à Genève

Objet : M 887-167 Date : 11 novembre 2009 Terminé

Motion du 11 novembre 2009 de Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, Maria Casares, Sarah Klopmann, MM. Christophe Buemi, Thierry Piguet, Grégoire Carasso et Jean-Louis Fazio: «PET récup à Genève».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°13 (170ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2012

Voir la séance n°51 (169ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.11.2010

Voir la séance n°27 (168ème)

Renvoi à la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.11.2009

Voir la séance n°22 (167ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 887-167
30 mai 2011
Terminé

Rapport 887 A concernant l'objet M-887 (167e)

PET récup à Genève

Réponse
relative à l'objet
M 887-167
24 mai 2012
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-887 (167e)

PET récup à Genève

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