Motion M-898 (167e)

Pour des copeaux de bois à la place du sel en hiver

Objet : M 898-167 Date : 20 janvier 2010 Refusé

Motion du 20 janvier 2010 de Mmes Alexandra Rys, Marie Chappuis, Anne Carron-Cescato, Odette Saez, Sandra Golay, Sarah Klopmann, MM. Jean-Charles Lathion, Alain de Kalbermatten, Pascal Rubeli et Pierre Rumo: «Pour des copeaux de bois à la place du sel en hiver».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2011

Voir la séance n°22 (169ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.04.2011

Voir la séance n°56 (168ème)

Renvoi à la commission de la sécurité, de la salubrité et du domaine public.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2010

Voir la séance n°38 (167ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
26 septembre 2011
Terminé

Rapport 898 A concernant l'objet M-898 (167e)

Pour des copeaux de bois à la place du sel en hiver