Motion M-901 (167e)

Construisons des bains publics dans le Rhône!

Objet : M 901-167 Date : 17 février 2010 Terminé

Motion du 17 février 2010 de MM. Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Roger Michel, Endri Gega, Christian Lopez Quirland, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, Andrienne Soutter et Christiane Olivier: «Construisons des bains publics dans le Rhône!»

À télécharger

Motion m-901(PDF - 6.92 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°33 (174ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2016

Voir la séance n°3 (174ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.02.2010

Voir la séance n°42 (167ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

14 mai 2014

Terminé

Rapport 901 A concernant l'objet M-901 (167e)

Construisons des bains publics dans le Rhône!

Rapport de commission M-901 A(PDF - 49.41 Ko)

Réponse

29 novembre 2016

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-901 (167e)

Construisons des bains publics dans le Rhône!

Réponse du Conseil administratif m-901(PDF - 25.41 Ko)

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