Arcades
Motion du 24 mars 2010 de Mme Andrienne Soutter, M. Endri Gega, Mme Isabelle Brunier, MM. Christophe Buemi, Grégoire Carasso, Gérard Deshusses, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Silvia Machado, M. Roger Michel, Mmes Christiane Olivier, Véronique Paris, Annina Pfund, M. Thierry Piguet, Mme Martine Sumi, M. Miltos Thomaides et Mme Nicole Valiquer Grecuccio: «Arcades».
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2012
Pris acte.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2011
Urgence acceptée. Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.03.2010
Annoncée.