Insonorisation de l'Usine
Motion du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Miltos Thomaides, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Roger Michel, Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Mmes Annina Pfund, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Silvia Machado, Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Vera Figurek, Maria Casares et Sarah Klopmann: «Insonorisation de l'Usine».
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.06.2012
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2012
Motion acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011
Renvoi à la commission des travaux et des constructions.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.04.2010
Annoncée.