Rapport 914 A concernant l'objet M-914 (167e)

Insonorisation de l'Usine

Objet : M 914-167 Date : 03 avril 2012 Terminé

Rapport de la commission des travaux et des constructions chargée d'examiner la motion du 28 avril 2010 de MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Miltos Thomaides, Christophe Buemi, Thierry Piguet, Roger Michel, Mathias Buschbeck, Alexandre Wisard, Mmes Annina Pfund, Christiane Olivier, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Silvia Machado, Andrienne Soutter, Corinne Goehner-Da Cruz, Vera Figurek, Maria Casares et Sarah Klopmann, renvoyée en commission le 22 novembre 2011, intitulée: «Insonorisation de l'Usine».

À télécharger

Rapport de commission M-914 A(PDF - 83.33 Ko)

Documents associés

Objet

M 914-167

28 avril 2010

Terminé

Motion M-914 (167e)

Insonorisation de l'Usine

Motion M-914(PDF - 8.49 Ko)

Réponse

M 914-167

23 mai 2012

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-914 (167e)

Insonorisation de l'Usine

Réponse du Conseil administratif M-914(PDF - 20.9 Ko)

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