Rapport 920 A concernant l'objet M-920 (167e)

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs (avant-projet de loi cantonal sur la culture)

Objet : M 920-167 Date : 14 juin 2010 Terminé

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la motion du 18 mai 2010 de Mmes Salika Wenger, Arianne Arlotti, Maria Pérez, Marie-France Spielmann, Maria Casares et M. Pierre Rumo, renvoyée en commission le 19 mai 2010, intitulée: «Les conseilleurs ne sont pas les payeurs (avant-projet de loi cantonal sur la culture)».

À télécharger

Rapport de commission M-920 A(PDF - 32.5 Ko)

Documents associés

Objet

M 920-167

18 mai 2010

Terminé

Motion M-920 (167e)

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs (avant-projet de loi cantonal sur la culture)

Motion M-920(PDF - 8.56 Ko)
Motion M-920-1(PDF - 8.46 Ko)

Réponse

M 920-167

21 décembre 2011

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-920 (167e)

Les conseilleurs ne sont pas les payeurs (avant-projet de loi cantonal sur la culture)

Réponse du Conseil administratif M-920(PDF - 240.86 Ko)

Par thématiques

Par public

Liste des actualités

Dossiers d'information

A découvrir

Lettres d'information

Espace presse

Conseil municipal

Conseil administratif

Maire de Genève

Administration municipale

Démarches pour louer une salle

Démarches d'état civil

Démarches autour du sport

Les plus demandées

Agenda des animations et événements

Tous les jeudis, dans votre boîte

Que faire à Genève au fil des saisons?

Cap sur le printemps!

Et bien plus

Découvrir Genève et ses quartiers

Promenades

Autres activités

À télécharger

Documents associés

Motion M-920 (167e)

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-920 (167e)

Lettres d'information

Pratique

Officiel

Multimédia