Plan de site du quartier de Clos-Belmont
Objet : M 924-167
Date : 19 mai 2010
Retiré
Motion du 19 mai 2010 de Mmes Salika Wenger, Maria Pérez, Charlotte Meierhofer, Hélène Ecuyer, Ariane Arlotti, Maria Casares, MM. Pierre Rumo et Christian Zaugg: «Pour soumettre préalablement le plan de site du quartier de Clos-Belmont au Conseil municipal».
À télécharger
Historique
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.04.2014
Motion retirée par ses auteurs.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011
Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2010
Annoncée.