Motion M-925 (167e)

Aide à la mobilité des non-voyants

Objet : M 925-167 Date : 19 mai 2010 Terminé

Motion du 19 mai 2010 de Mme Charlotte Meierhofer: «Aide à la mobilité des non-voyants».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°13 (170ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2011

Voir la séance n°5 (169ème)

Motion amendée par la commission acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2010

Voir la séance n°05 (168ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la cohésion sociale.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2010

Voir la séance n°54 (167ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
05 avril 2011
Terminé

Rapport 925 A concernant l'objet M-925 (167e)

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Réponse
24 mai 2012
Terminé