Motion M-926 (167e)

La pointe de la Jonction: encore et toujours

Objet : M 926-167 Date : 19 mai 2010 Terminé

Motion du 19 mai 2010 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier, Andrienne Soutter, Silvia Machado, Annina Pfund, Corinne Goehner-Da Cruz, Martine Sumi, MM. Christophe Buemi, Miltos Thomaides, Thierry Piguet, Gérard Deshusses et Roger Michel: «La pointe de la Jonction: encore et toujours».

À télécharger

Motion M-926(PDF - 9.13 Ko)
Motion M-926-1(PDF - 67.27 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.01.2024

Voir la séance n°35 (181ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.06.2018

Voir la séance n°6 (176ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2010

Voir la séance n°54 (167ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

07 mai 2018

Terminé

Rapport 926 A concernant l'objet M-926 (167e)

La pointe de la Jonction: encore et toujours

Rapport de commission M-926 A(PDF - 34.35 Ko)

Réponse

22 novembre 2023

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-926 (167e)

La pointe de la Jonction: encore et toujours

Réponse du Conseil administratif m-926(PDF - 51.37 Ko)

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