Œuvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique
Motion du 9 juin 2010 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Roger Michel, Endri Gega, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier et Silvia Machado: «Œuvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique?»
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Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2013
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.05.2013
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.05.2011
Urgence refusée. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.06.2010
Annoncée.