Rapport 931 A concernant l'objet M-931 (168e)

Œuvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique

Objet : M 931-168 Date : 22 mai 2012 Terminé

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la motion du 9 juin 2010 de MM. Thierry Piguet, Gérard Deshusses, Grégoire Carasso, Roger Michel, Endri Gega, Mmes Corinne Goehner-Da Cruz, Andrienne Soutter, Nicole Valiquer Grecuccio, Isabelle Brunier, Véronique Paris, Christiane Olivier et Silvia Machado, renvoyée en commission le 22 novembre 2011, intitulée: «Œuvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique?»

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Objet
M 931-168
09 juin 2010
Terminé

Motion M-931 (168e)

Œuvres d'art et antiquités: quelle provenance pour quelle garantie éthique

Réponse
relative à l'objet
M 931-168
28 août 2013
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-931 (168e)

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