Motion M-932 (168e)

Structure municipale de gestion de logements intergénérationnels

Objet : M 932-168 Date : 29 juin 2010 Terminé

Motion du 29 juin 2010 de Mmes Maria Casares, Charlotte Meierhofer, Vera Figurek, Marie-France Spielmann, Hélène Ecuyer, Maria Pérez, Salika Wenger, Ariane Arlotti, MM. Christian Zaugg et Pierre Rumo: «Structure municipale de gestion de logements intergénérationnels pour les étudiant-e-s».

À télécharger

Motion M-932(PDF - 8.86 Ko)
Motion M-932-1(PDF - 7.15 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2021

Voir la séance n°17 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.09.2020

Voir la séance n°11 (178ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission du logement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2010

Voir la séance n°08 (168ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

09 juillet 2019

Terminé

Rapport 932 A concernant l'objet M-932 (168e)

Structure municipale de gestion de logements intergénérationnels

Rapport de commission M-932 A(PDF - 82.47 Ko)

Réponse

01 septembre 2021

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-932 (168e)

Structure municipale de gestion de logements intergénérationnels

Réponse du Conseil administratif M-932(PDF - 535.1 Ko)

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