Motion M-935 (168e)

Tri des déchets dans les parcs et autour de la rade

Objet : M 935-168 Date : 15 septembre 2010 Terminé

Motion du 15 septembre 2010 de Mmes Valérie Bourquin, Claudia Heberlein Simonett, Sarah Klopmann, Charlotte Meierhofer, Patricia Richard, MM. Grégoire Carasso, Christian Lopez Quirland, Thierry Piguet, Olivier Tauxe et Christian Zaugg: «Tri des déchets dans les parcs et autour de la rade».

À télécharger

Motion M-935(PDF - 8.66 Ko)
Motion M-935-1(PDF - 7.06 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.02.2015

Voir la séance n°44 (172ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.11.2014

Voir la séance n°25 (172ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.09.2010

Voir la séance n°13 (168ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

10 juin 2013

Terminé

Rapport 935 A concernant l'objet M-935 (168e)

Tri des déchets dans les parcs et autour de la rade

Rapport de commission M-935 A(PDF - 193.89 Ko)

Réponse

12 janvier 2015

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-935 (168e)

Tri des déchets dans les parcs et autour de la rade

Réponse du Conseil administratif M-935(PDF - 23.12 Ko)

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