Motion M-938 (168e)

Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier

Objet : M 938-168 Date : 15 septembre 2010 Terminé

Motion du 15 septembre 2010 de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Alexandre Wisard, Pascal Rubeli, Mmes Salika Wenger, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Anne Moratti Jung, Marie Chappuis et Alexandra Rys: «Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier».

À télécharger

Motion M-938(PDF - 9.47 Ko)
Motion M-938-1(PDF - 7.62 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2016

Voir la séance n°17 (174ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.04.2016

Voir la séance n°57 (173ème)

Motion amendée acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 14.09.2010

Voir la séance n°13 (168ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

16 janvier 2014

Terminé

Rapport 938 A concernant l'objet M-938 (168e)

Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier

Rapport de commission M-938 A(PDF - 38.09 Ko)

Réponse

26 août 2016

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-938 (168e)

Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier

Réponse du Conseil administratif M-938(PDF - 27.43 Ko)

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