Motion M-944 (168e)

Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia

Objet : M 944-168 Date : 13 octobre 2010 Terminé

Motion du 13 octobre 2010 de M. Yves de Matteis, Mmes Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Isabelle Brunier, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Anne Carron-Cescato, MM. Pascal Holenweg, Jean-Charles Lathion, Salvatore Vitanza, Olivier Fiumelli, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey et Gary Bennaim: «Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia».

À télécharger

Motion M-944(PDF - 10.19 Ko)
Motion M-944-1(PDF - 7.85 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.03.2013

Voir la séance n°43 (170ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.04.2012

Voir la séance n°56 (169ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission des arts et de la culture.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.10.2010

Voir la séance n°19 (168ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

09 mars 2012

Terminé

Rapport 944 A concernant l'objet M-944 (168e)

Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia

Rapport de commission M-944 A(PDF - 39.3 Ko)

Réponse

27 février 2013

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-944 (168e)

Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia

Réponse du Conseil administratif m-944(PDF - 23.03 Ko)

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