Rapport 944 A concernant l'objet M-944 (168e)

Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia

Objet : M 944-168 Date : 09 mars 2012 Terminé

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d’examiner la motion du 13 octobre 2010 de M. Yves de Matteis, Mmes Ariane Arlotti, Marie-France Spielmann, Isabelle Brunier, Sarah Klopmann, Anne Moratti Jung, Anne Carron-Cescato, MM. Pascal Holenweg, Jean-Charles Lathion, Salvatore Vitanza, Olivier Fiumelli, Alexandre Chevalier, Alexis Barbey et Gary Bennaim, renvoyée en commission le 22 novembre 2011, intitulée: «Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia».

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Documents associés

Objet
M 944-168
13 octobre 2010
Terminé

Motion M-944 (168e)

Une plaque commémorative pour Bartholomé Tecia

Réponse
27 février 2013
Terminé