Motion M-962 (168e)

Encore une fermeture de cinéma au centre-ville

Objet : M 962-168 Date : 15 février 2011 Retiré

Motion du 15 février 2011 de Mmes Vera Figurek et Salika Wenger: «Encore une fermeture de cinéma au centre-ville!»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2015

Voir la séance n°7 (173ème)

Motion retirée par ses auteures.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.02.2011

Voir la séance n°43 (168ème)

Urgence refusée.


Documents associés

Rapport
06 novembre 2013
Terminé

Rapport 962 A concernant l'objet M-962 (168e)

Encore une fermeture de cinéma au centre-ville