Motion M-967 (168e)

Pour des fêtes alliant plaisir et développement durable

Objet : M 967-168 Date : 23 mars 2011 Terminé

Motion du 23 mars 2011 de MM. Christophe Dunner, Mathias Buschbeck, Marc Dalphin, Alpha Dramé, Alexandre Wisard, Christian Lopez Quirland et Mme Anne Moratti Jung: «Pour des fêtes alliant plaisir et développement durable».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2014

Voir la séance n°15 (172ème)

Pris acte.


Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.10.2013

Voir la séance n°20 (171ème)

Motion amendée et acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.03.2011

Voir la séance n°50 (168ème)

Annoncée.


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