Motion M-971 (169e)

Les électrons ont-ils une couleur et un prix politiques

Objet : M 971-169 Date : 08 juin 2011 En commission

Motion du 8 juin 2011 de MM. Grégoire Carasso, Alberto Velasco, Pierre Vanek, Alexandre Wisard, Carlos Medeiros, Mmes Nicole Valiquer Grecuccio, Silvia Machado, Martine Sumi et Sarah Klopmann: «Les électrons ont-ils une couleur et un prix politiques?»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°15 (170ème)

Retirée par ses auteurs.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2011

Voir la séance n°24 (169ème)

Renvoi à la commission des finances.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2011

Voir la séance n°5 (169ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
09 octobre 2012
Terminé

Rapport 971 A concernant l'objet M-971 (169e)

Les électrons ont-ils une couleur et un prix politiques